31 août 2025 |

Ecrit par le 31 août 2025

L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

L’association de promotion de la vie associative en Vaucluse Aprova 84 organise la Matinée du bénévolat ce jeudi 5 décembre à Avignon. Au programme : une conférence, une remise de certificats, et l’inauguration des nouveaux bureaux de l’association.

La Matinée du Bénévolat, organisée par Aprova 84 dans le cadre de la journée internationale du bénévolat et du volontariat, sera l’occasion d’échanger, mais aussi de célébrer les réussites des bénévoles du territoire, ainsi que de découvrir le nouvel espace de l’association vauclusienne dans le quartier Champfleury à Avignon.

Fabienne Duboscq, fondatrice du cabinet Gain de Causes et vice-présidente de l’Adéma, association pour le développement du management associatif, donnera la conférence ‘S’adapter aux nouvelles tendances du bénévolat : un défi pour les associations’ à 10h. Ce moment permettra d’en apprendre plus sur les bonnes pratiques pour s’adapter à ces changements.

À 11h30, les bénévoles du territoire se verront remettre le Certificat de Formation à la Gestion Associative. Une reconnaissance pour leur engagement, eux qui ont suivi une formation pour renforcer leurs compétences afin d’accompagner efficacement leurs associations.

Enfin, à 12h, Aprova 84 inaugurera ses nouveaux bureaux autour d’un verre dans une ambiance conviviale et chaleureuse.

Inscription en ligne.
Jeudi 5 décembre. À partir de 9h30. Salle polyvalente de la MPT Monfleury. 2 Rue Marie-Madeleine. Avignon.


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Philippe Le Roy, commissaire-priseur propose une vente généraliste et éclectique comprenant, entre autres, des affiches dont un Picasso, des lithographies dont Marie Laurencin, des planches originales BD de Jean-Claude Claeys, des dessins dont un Mignard, des tableaux dont un Alfred Persia, de l’art contemporain dont un Sylvie Mir, des bijoux anciens et des montres, un sac Louis Vuitton, un carré Hermès, des céramiques du 18e et du 19e siècle de la numismatique, des livres d’artistes, de l’argenterie, des arts de la table, des jouets, du petit mobilier ancien dont une table de salon art déco, des luminaires, des collections diverses telles que des boîtes d’allumettes, des étiquettes de vin et du bon vin…

Affiche Picasso Copyright Res Mobilis

Res Mobilis. Samedi 14 décembre à 14h15. L’exposition aura lieu à l’hôtel des ventes Raspail, 32 boulevard Raspail à Avignon. Vendredi 13 décembre de 9h à 12h 30 et de 14h à 18h ainsi que le matin de la vente de 9h à 12h. Catalogue sur www.resmobilis.fr
MMH

Croquis de Alfred Persia copyright Res Mobilis

L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

‘Apt Ville de Lumières’ revient dès ce vendredi 6 décembre, et ce, jusqu’au dimanche 15 décembre en centre-ville. Lancement des illuminations, marché de Noël, spectacles, feu d’artifice, modifications de stationnement et de circulation… Voici tout ce qu’il faut savoir pour passer un mois de décembre festif à Apt.

Pour la première fois, l’événement ‘Apt Ville de Lumières’ aura lieu sur 10 jours. L’occasion de se plonger dans la magie de Noël, de profiter de différentes animations proposées par la Ville, mais aussi de dénicher quelques cadeaux de dernière minute pour ses proches.

Comme chaque année, les festivités débuteront avec le lancement des illuminations. Des nouveautés feront leur apparition aux côtés d’animations plus traditionnelles. La circulation et le stationnement, quant à eux, vont subir quelques changements du 6 au 15 décembre.

Le programme

‘Apt Ville de Lumières’ débutera ce vendredi 6 décembre avec le lancement des illuminations à 18h sur la Place Gabriel Péri. Le marché de Noël sera inauguré par la même occasion et sera en place tous les jours jusqu’au dimanche 15 décembre. Le Père Noël sera de la partie et attendra les enfants tous les jours dans sa maison installée à la Micro-Folie.

Les enfants pourront assister à des ateliers de décoration à la Micro-Folie du samedi 7 au dimanche 15 décembre, faire des balades à dos d’âne les samedi 7 et dimanche 8 décembre, ou encore profiter de la ferme pédagogique les samedi 14 et dimanche 15 décembre après-midi. Plusieurs spectacles comme ‘Opération Père Noël’, ‘Cendrillon’ et ‘De la neige pour Noël’ seront diffusés à la Micro-Folie les samedi 7 et 14 à 10h30, et le vendredi 13 décembre à 20h. Le Centre académique de danse présentera ‘Casse-noisette’ à la salle des fêtes les dimanche 8, lundi 9 et mardi 10 décembre à 19h.

La grande nouveauté cette année, c’est un spectacle Son et Lumière inédit qui sera projeté chaque jour de l’événement sur la façade de l’Hôtel de ville à 18h et 19h30. Des fantômes, lanternes de glace à la main, se mettront à danser sur la façade pour faire revenir la lumière à travers un voyage poétique au cœur d’un paysage polaire. Certains personnages et silhouettes ont été créés à partir d’enregistrements effectués avec les enfants des écoles élémentaires d’Apt.



Ainsi, la Ville a concocté un programme aux petits oignons pour émerveiller petits et grands. Comme à son habitude, l’événement ‘Apt Ville de Lumières’ se clôturera par un grand feu d’artifice qui sera tiré sur le Cours Lauze de Perret le dimanche 15 décembre à 18h30.

Pour voir tout le programme en détail, cliquez ici.

Circulation et stationnement

À l’occasion des festivités des fêtes de fin d’année, la circulation et les stationnements ont été adaptés afin de garantir la sécurité des visiteurs et d’offrir à tous les meilleures conditions pour profiter des animations et des commerces de la ville.

Juste avant l’ouverture du marché de Noël, le stationnement PMR situé rue du Docteur Gros (devant la Caisse d’Epargne) sera transféré sur le trottoir d’en face. Pendant le marché de Noël, à savoir du lundi au vendredi de 17h à 21h et du samedi au dimanche de 10h à 21h, tous les parkings de la ville seront gratuits. La Place de la Bouquerie se transformera en parking éphémère et zone de retournement durant toute la durée des festivités.

Durant les horaires du marché de Noël, les Rues Cély et du Docteur Gros, et la Place Gabriel Péri seront fermées à la circulation, le sens de la circulation de la rue Gambetta sera inversée, et il sera possible de sortir par la rue René Cassin.


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Si vous avez le sentiment qu’aujourd’hui notre monde ne joue plus vraiment la bonne partition sachez qu’il existe encore des initiatives, des projets qui donnent encore de bonnes raisons d’espérer. Le programme Démos (acronyme de Dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) en fait partie. Lancé en 2010 par la Cité de la musique – Philharmonique de Paris, ce programme vise à encourager la pratique musicale auprès d’enfants de milieux plutôt défavorisés. Depuis plusieurs années, le département de Vaucluse est concerné par cette belle initiative.

Le 30 novembre, salle polyvalente de Montfavet l’instant était solennel. 90 enfants de 6 écoles d’Avignon recevaient les instruments qui pendant 3 ans vont les accompagner dans la découverte et l’apprentissage de la musique classique. Un pari fou lancé auprès d’enfants de 7 à 12 ans que rien ne destinaient à jouer du violoncelle ou du basson. Ces instruments, qu’ils emportent chez eux, constituent en fait une clé d’accès à l’univers de la musique classique. Un cheval de Troie en quelque sorte. C’est sans doute là l’idée de génie de ce programme. Et cela marche.

Sur la précédente promotion de 90 jeunes musiciens, 20 sont entrés au conservatoire

La Cité musicale annonce que plus de 11 000 enfants ont suivi ce programme depuis son lancement et que la moitié ont poursuivi la pratique de leur instrument au-delà des 3 ans que dure l’apprentissage. Et en ce qui concerne le Vaucluse, sur la précédente promotion de 90 jeunes musiciens, 20 sont entrés au conservatoire. Sans ce programme il est évident que presque aucun n’en aurait franchi les portes. Dans le Vaucluse, c’est la cheffe de l’Orchestre Avignon – Provence, Debora Waldma, qui suivra cet apprentissage à raison de 3h30 d’ateliers et de répétitions par semaine. Avec à la clé des concerts.

On l’aura compris cette initiative va plus loin que le simple apprentissage d’un instrument et du travail que cela requiert. Les spécialistes estiment qu’une telle expérience développe la confiance et l’estime de soi. Elle ouvre aussi le champs des possibles pour ces enfants issus de quartiers relevant de la politique de la ville (QPV), ou dans des zones de revitalisation rurale (ZRR). Ce programme nous rappelle une fois de plus le rôle que peuvent jouer l’éducation et la culture auprès de ceux qui seront les futurs citoyens du XXIème siècle.

Autres liens :
demos.philharmoniedeparis.fr
www.orchestre-avignon.com/demos-avignon-provence/


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Ce dimanche 8 décembre à 10h devant la mairie, le village de Velleron appelle à la mobilisation contre un projet de lotissement de 200 logements. Pour la commune, si ce dossier devait aboutir il entrainerait des conséquences catastrophiques pour les finances de la municipalité ainsi que sur la qualité de vie de ce village de 3 100 habitants.  

Mercredi 18 décembre prochain, le tribunal administratif de Nîmes est appelé à se prononcer sur le projet de lotissement de la Grande Bastide à Velleron. Un programme de 200 logements sur 7 hectares dont le chantier a débuté à l’automne 2021 avec les travaux de terrassement, les bassins de rétention, les voies d’accès… De quoi entraîner dans les semaines qui ont suivi plusieurs actions de mobilisation ayant regroupés 500, 600 et même jusqu’à 800 personnes pour ce village de 3 100 habitants.

Conséquence : en avril 2022, Bertrand Gaume, le préfet de Vaucluse d’alors, a pris un Arrêté interruptif de travaux (AIT) demandant aux promoteurs héraultais Hectare et Angelotti réunis sous la bannière ‘Domaine de l’Opéra’ d’abandonner leur projet en remettant en état le terrain, de déposer une demande de dérogation aux interdictions du code de l’environnement qu’ils enfreindraient avec leur chantier ou bien de proposer des mesures supplémentaires d’atténuation des risques environnementaux.

Plusieurs manifestation ont eu lieu contre le projet d’urbanisation de ce programme de logement prévu sur 7 ha. Crédit : Michel Bost

« Il y a un vrai enjeu environnemental, dénonce Philippe Armengol, maire de Velleron. Avec une perte de biodiversité de cette Zone naturelle à préserver jusqu’en 2018 avant que la précédente municipalité ne le transforme en Zone à urbaniser dans le cadre de son PLU (Plan local d’urbanisme). C’est tout l’objet de l’audience au tribunal de Nîmes ce 18 décembre où les aménageurs attaquent l’AIT du préfet. »

« Toute la population est déterminée à aller jusqu’au bout. »

Philippe Armengol, maire de Velleron

« Toute la population est déterminée à aller jusqu’au bout, poursuit l’élu également vice-président du Grand Avignon délégué à la transition écologique – eau, air et biodiversité. On est au-delà des clivages politiques. Bien sûr la population est mobilisée mais nous avons aussi le soutien des parlementaires, des maires, des conseillers régionaux, du département, du Grand Avignon, du parc du Ventoux, de l’AMV (Association des maires de Vaucluse), de l’association des maires ruraux… Tous ces élus sont solidaires car ils connaissent les conséquences pour une commune d’une telle urbanisation. Nous sommes aussi très heureux que la préfecture de Vaucluse soit en première ligne sur ce dossier. »

En 2021, de nombreux élus vauclusiens étaient déjà venus rejoindre Philippe Armengol, maire de Velleron (au micro) afin de soutenir la mobilisation contre le projet de lotissement de la Grande Bastide. Crédit : Michel Bost

Une mobilisation soutenue par un collectif particulièrement actif (les colibris noirs) ainsi que la présence de ‘people’ comme Renaud, Dave, l’actrice Cécile Bois, l’acteur et doubleur Jean-Pierre Michael (les voix françaises de Brad Pitt, Keanu Reeves, Ethan Hawke) ou bien encore Grand Corps Malade qui a une maison dans la commune. Côté médias, ce combat a su aussi attirer l’attention de Mediapart, du canard enchainé, de grands journaux nationaux ainsi que de nombreuses chaînes de télévision ou de station de radio.
« Selon la décision du tribunal, nous ferons appel, annonce le maire de Velleron. Parce qu’en termes de biodiversité, il y a un vrai impact. Nous sommes donc déjà prêts à continuer dans cette démarche. »

Quel impact sur le budget de la commune ?
Le maire actuel estime ainsi que l’impact économique de ce projet entrainerait 7M€ de dépenses supplémentaires pour la commune.
« Ces chiffres ne sont pas annoncés à la volée, précise Philippe Armengol. Nous avons pris en compte les coûts directs et indirects liés à l’aménagement de ce lotissement : la voirie, le rond-point d’accès sur la Départementale, l’adduction à l’eau potable, le recalibrage de la station épuration, l’agrandissement de l’école… 7 M€, c’est le double de notre budget actuel qui s’élève à près de 3,5M€. »

« Si nous voulions équilibrer nos comptes, il nous faudrait augmenter les impôts de 40% ! »

« Notre évaluation n’intègre pas les dépenses des autres collectivités (Grand Avignon, Département de Vaucluse, Région Sud…) qui devront participer, d’une manière ou d’une autre, elles aussi aux financements de tous ces travaux » alerte le maire. « Et les financements qui seront mis ici, ne pourront pas aller ailleurs. Si on prend l’exemple du Grand Avignon, cela se fera au détriment d’autres raccordements à l’assainissement. En gros, si nous voulions équilibrer nos comptes, il nous faudrait augmenter les impôts de 40% ! »

Lors d’un des précédents rassemblements, les habitants avaient écrits un gigantesque ‘Non’ sur le terrain de football de la commune. Crédit : Michel Bost

Vers une double peine ?
Autre conséquence, avec l’arrivée de près de 600 habitants supplémentaires, la commune de Velleron franchirait largement le cap des 3 500 résidents. Un nombre qui n’est pas que symbolique : c’est aussi la limite à partir de laquelle une commune est soumise à la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbain) imposant un quota minimum de 25% de logements sociaux. Et avec 6% actuellement, Velleron en est très loin.
« Notre problème c’est que nous sommes dans l’impossibilité de répondre à ces obligations de l’Etat, constate le maire. Bien que nous soyons plutôt favorables aux logements sociaux cela voudrait dire qu’il faudrait bâtir 400 logements sociaux d’un seul coup… »
Ainsi, la création des 200 logements de la Grande Bastide ‘obligerait’ la commune à en faire construire 400 de plus à vocation social. Le tout avec les nouvelles dépenses en matière de services et d’aménagement liées à l’afflux de cette nouvelle population.
« Avec le Zan (Zéro Artificialisation nette), nous serons dans l’impossibilité totale de créer des logements car à Velleron, en raison de nos zones naturelles ou du PPRI (Plan de prévention des risques naturels d’inondation) nous ne disposerons pas du foncier nécessaire pour pouvoir répondre aux nouvelles obligations qui vont être générées par la réalisation ce lotissement. Nous devrons donc payer des pénalités ad vitam æternam puisque nous n’atteindrons jamais les objectifs de la SRU. C’est le serpent qui se mord la queue. »

Le projet de lotissement de la Grande Bastide prévoit la création de 200 logements et l’arrivée de 500 à 700 habitants. Crédit : DR

« Nous ne sommes pas contre la création de nouveaux logements. »

« Nous ne sommes pas contre la création de nouveaux logements, insiste Philippe Armengol. Nous avons d’ailleurs fait des propositions sur un autre site où il était possible d’en réaliser entre 40 et 50. Il a aussi la possibilité d’urbaniser les dents creuses afin de permettre au village de grandir de façon cohérente avec des projets beaucoup plus facile à accompagner en termes d’aménagements tout en limitant les impacts financiers. »
En effet, alors qu’en moyenne l’augmentation pour absorber sans difficultés des populations supplémentaires est de l’ordre de 1,4% en moyenne par an pour une commune, cet éventuel bouleversement démographique de 20% constituerait dans le même temps un choc budgétaire.
« Cela sert à quoi d’être élu s’il n’y a plus aucun moyen financier et si nous ne sommes là que pour gérer une défaillance », prévient le maire de Velleron qui attendra avec impatience la décision du tribunal administratif qui devrait être rendue dans les 15 suivants l’audience du 18 décembre.

Mobilisation contre le projet de la Grande Bastide. Dimanche 8 décembre. 10h. Devant la mairie de Velleron.

L’appel à mobilisation du collectif de défense et de la commune de Velleron.Crédit : DR

L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Romain Gardi, doctorant en Histoire contemporaine au Centre Norbert Elias d’Avignon Université, spécialiste de l’histoire sociale et culturelle du football, a remporté le prestigieux prix Pierre Arnaud 2024 de la Société Française d’Histoire du Sport (SFHS).

Le prix Pierre Arnaud, créé en 2008, est remis en la mémoire de Pierre Arnaud, historien ayant créé les Carrefours d’histoire du sport, un événement organisé tous les deux ans dans une ville universitaire différente dans le but de provoquer une accélération des recherches dans un domaine et de permettre à de jeunes chercheurs et étudiants de présenter leurs travaux devant leurs pairs.

La 21ᵉ édition, organisée cette année autour du thème ‘Vivre le sport’, a distingué l’article Le football des paysans. L’apprentissage d’un sport au village (années 1920-1950) de Romain Gardi, doctorant de l’Université d’Avignon, pour son originalité et sa rigueur scientifique. L’article explore l’appropriation du football dans les villages français entre les années 1920 et 1950, offrant un regard inédit sur les interactions entre sport et société dans les milieux ruraux. Cette distinction reflète l’importance de ses recherches pour mieux comprendre l’impact du sport sur les dynamiques sociales et culturelles.

Le texte, qui devait faire maximum 45 000 signes et devait s’inscrire obligatoirement dans le domaine de l’histoire, a été évalué par les membres du conseil d’administration de la SFHS selon plusieurs critères comme la méthodologie utilisée, le corpus d’étude, la rigeur du travail, ou encore la nouveauté. Romain Gardi s’est vu attribuer un prix de 300€ et son article sera publié dans la revue Sciences Sociales et Sport.


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Pour cette quatrième édition, du jeudi 5 au dimanche 8 décembre, ce festival hivernal s’étoffe encore avec la présence de plus de vingt auteurs et autrices et leurs éditeurs, pour quatre journées et soirées de performances, lectures, pratiques amateurs, romans jeunesse, entretiens, débats, découverte d’auteurs… et web radio !

Quatre jours de fête pour célébrer, découvrir, goûter les textes d’auteur de théâtre. Difficile à lire dites-vous ? Alors écoutez-les Dans les deux cas, comme le rappelle la directrice de la Chartreuse, Marianne Clévy : « le texte de théâtre permet au lecteur ou à l’auditeur de faire sa propre mise en scène, ce sont des espaces de liberté et d’interprétation qui activent notre imaginaire. »

Les journées de l’Édition Théâtrale, LE rendez-vous de la saison d’hiver de la Chartreuse

« Les journées de l’Édition Théâtrale sont un événement finalement très jeune si on le compare aux 13 ans de la Fête de l’Architecture, aux 20 ans du festival du Polar ou au plus de 50 ans des Rencontres d’Été. C’est pourtant un festival qui a su trouver sa place avec deux collaborations importantes cette année : Les Intrépides et la revue La Récolte », précise Marianne Clévy. Une manière d’entendre dans leur intimité et leur expérience des écrivains de théâtre.

Les Intrépides

Chaque année depuis 2015, à l’initiative de la SACD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques), Les Intrépides forment une troupe éphémère de femmes autrices. Six autrices viendront performer sur le plateau leur propre texte. Elles seront là le samedi soir avec une musicienne Léopoldine Hummel qui rythmera leurs textes d’une création musicale adaptée pour chacune sous le regard inventif et contemporain de la metteuse en scène Justine Heynemann.
Samedi 7 décembre. 20h.

La Récolte

La Récolte ? C’est une revue théâtrale engagée qui explore les écritures contemporaines et les enjeux de la scène. « Une revue qui nous permet de goûter à l’écriture d’auteurs passionnants, de lire des extraits, de découvrir le monde de jeunes auteurs récemment édités », ajoute avec gourmandise Marianne Clévy. Lectures avec les comédiens étudiants du Conservatoire d’Avignon et du groupe l’Atelier des Rocailles avec les autrices et auteurs Marie Vauzelle, Soeuf El Badaoui, Daniely Francisque, Mathilde Souchaud, Daddy Kamono Moanda, Céline Delbecq. Modération Marianne Clévy et Christian Giriat.
Samedi 7 décembre. 16h.

Les Journées de l’Édition Théâtrale, des moments qui se veulent aussi ludiques

Le programme de ces journées a été conçu et imaginé pour « décontracter le rapport que l’on a avec la lecture à voix haute du texte de théâtre, profiter de la présence d’une trentaine d’écrivains présents pendant cinq jours, les entendre d’une manière inter-active, pouvoir dire ce que l’on en pense, comment on ressent leurs mots. » Les espaces de rencontres et radio JET vont permettre de partager les débats. Dans Bas les Masques par exemple, les comités des lecteurs de la Chartreuse font la critique « à la manière de » en public et décerneront le grand prix ‘Le Grand Cru’.

La salle du Tinel en studio radio comme vous ne l’avez jamais vu ! 

Décidément la salle du Tinel sait s’adapter à toutes les situations artistiques : tables rondes ou cinéma lors du festival du Polar, bal littéraire, salle de concert, voici que cette belle salle va devenir un studio radiophonique qui sera le cœur battant de ce festival tout en accueillant le concert du samedi soir ‘Cab Barret Jazz Combo’. 

Quand la radio se mêle de théâtre et le théâtre de radio

Magma Collectif de Montpellier et l’équipe de la Chartreuse ont inventé une web radio, Radio JET, qui va suivre en direct tous les événements du festival. Le Tinel va être une fois encore transformé. Pour ces journées, ce sera en grande salle radiophonique qui évoquera les grandes émissions radios littéraires comme Le Grand Échiquier, le Masque et la plume ou La Puce à l’Oreille. Loin d’un pastiche, ce sera un hommage respectueux à ces émissions incontournables. « Mais c’est aussi une expérience très jubilatoire de ce qui est la lecture en direct et sur Radio Jet, ça va être la manière pour nous de faire entendre le festival dans le monde entier. Un moment intime et public à la fois. Ça a l’air très prétentieux, mais on ose ! », se réjouit Marianne Clery.

D’autres moments exceptionnels à ne pas manquer et à partager

Outre les lectures par le GRAL — Groupe d’acteurs-lecteurs de la Chartreuse – de larges extraits de Noce de Jean-Luc Lagarce ou des lauréats du Grand Cru, Dominique Celis, magnifique romancière rwandaise, lauréate en 2023 et en résidence en 2024 va performer avec la comédienne rwandaise Natacha Muziramakenga sur des poèmes de Claudia Shimwa, la lecture de Tatrïz de Valentine Sergo promet un grand moment d’émotion sur le thème de l’amour et de l’exil. L’exposition ‘Les mots peuvent changer le monde’ proposera quatre affiches issues d’un poème-manifeste d’Armand Gatti et une émission radio lui rendra hommage à l’occasion du centenaire de sa naissance.  La bibliothèque qui comprend plus de 7000 titres sera ouverte ainsi que la librairie, le métier d’éditeur sera également à l’honneur avec trois rencontres lors de trois soirées animées par cette question : « Comment transmettre sa passion à la nouvelle génération ? » 

Web radio : fr.welove.radio en tapant Radio JET.
Du jeudi 5 au dimanche 8 décembre. Toutes les rencontres sont en entrée libre, mais réservation conseillée. La Chartreuse. 58 rue de la République. Villeneuve-les-Avignon. 04 90 15 24 24.


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Maître Lionel Fouquet nous rappelle que la loi du 9 avril 2024 introduit un dispositif important en concernant les saisies conservatoires en matière de charges de copropriété et de loyers impayés, en modifiait ainsi l’article L511-2 du code des procédures civiles d’exécution :

« Une autorisation préalable du juge n’est pas nécessaire lorsque le créancier se prévaut d’un titre exécutoire ou d’une décision de justice qui n’a pas encore force exécutoire. Il en est de même en cas de défaut de paiement d’une lettre de change acceptée, d’un billet à ordre, d’un chèque, des provisions mentionnées au premier alinéa de l’article 19‑2 de la loi n° 65‑557du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, exigibles ou rendues exigibles dans les conditions prévues au même article 19‑2ou d’un loyer resté impayé dès lors qu’il résulte d’un contrat écrit de louage d’immeubles ».

Désormais, le bailleur ou le syndic de copropriété peut, sans autorisation préalable du juge diligenter toutes mesures conservatoires telles que saisies ou sûreté judiciaire en cas d’impayé de loyer ou de charges.

Bien naturellement, une fois opérée la saisie conservatoire, il conviendra d’obtenir un titre exécutoire pour poursuivre l’exécution par la conversion en saisie attribution ou la mise en œuvre d’une saisie immobilière. Concernant les charges de copropriété, ce dispositif s’applique aux provisions de l’article 14-1 L1965, 30 jours après mise en demeure infructueuse (art 19-2 L1965). Les frais de recouvrement sont exclus.

Nous vous rappelons que pour l’obtention du titre exécutoire, la nouvelle procédure hybride dite Procédure accélérée au Fond permet d’obtenir une décision au fond dans le délai d’un référé. Ce nouveau dispositif nous semble d’une redoutable efficacité par la rapidité de la procédure, son coût raisonnable (il dispense d’une ordonnance préalable) et bien entendu sa discrétion vis-à-vis du débiteur indélicat à l’égard duquel l’effet de surprise sera déterminant pour le succès du recouvrement.


L’association Aprova 84 célèbre le bénévolat

Les festivités de Noël 2024 sont officiellement lancées ! Tout au long du mois de décembre, retrouvez sur cette carte interactive mise à jour régulièrement le programme des festivités de Noël de Vaucluse et du bassin de vie d’Avignon.

La carte interactive des festivités de Noël de Vaucluse.



https://www.echodumardi.com/page/186/   1/1