Pour faire face à la propagation de l’épidémie et l’apparition de nouveaux variants, la loi 2022-46 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire a eu pour conséquence le remplacement du passe sanitaire par un passe vaccinal depuis le 24 janvier dernier. Pour s’y retrouver, SVP, service créé en 1935 d’information et d’aide à la décision pour les entreprises, les managers et les élus des structures privées ou publiques, propose d’y voir plus clair concernant le passe vaccinal en entreprise.

Depuis la fin du mois de janvier 2022, un passe vaccinal est désormais prévu pour l’accès aux activités pour lesquelles était demandé auparavant un passe sanitaire. Le passe vaccinal est par conséquent obligatoire pour les salariés et les personnes qui interviennent dans ces lieux, tels que les cafés, restaurants, ou les transports ‘longue distance’.
Attention pour autant, le passe vaccinal n’est pas une obligation vaccinale en tant que telle car ce passe est limité dans le temps. Il ne faut donc pas confondre le passe vaccinal et l’obligation vaccinale qui elle, existe toujours pour certains professionnels de santé notamment.

Un salarié est-il autorisé à s’absenter pour se faire vacciner ?
La loi du 5 août 2021 prévoit toujours à son article 17 que les salariés bénéficient d’une autorisation d’absence pour se rendre aux rendez-vous liés aux vaccinations contre la Covid-19. Le Ministère du travail a précisé, dans son question-réponse que l’employeur peut demander au salarié de justifier son absence en lui présentant la confirmation de rendez-vous de vaccination en amont ou le justificatif de la réalisation de l’injection a posteriori.
Ce dernier a aussi ajouté qu’aucune durée maximale pour cette autorisation d’absence n’était fixée mais que la durée de l’absence devait toutefois être raisonnable au regard du temps de déplacement nécessaire pour le salarié. Ces absences n’entraînent aucune diminution de la rémunération. Elles sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination de la durée des congés payés ainsi que pour les droits légaux ou conventionnels acquis par les intéressés au titre de leur ancienneté, et ne peuvent donc pas donner lieu à récupération.
Par ailleurs, une autorisation d’absence peut également être accordée au salarié qui accompagne le mineur ou le majeur protégé dont il a la charge aux rendez-vous liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Est-il possible de licencier un salarié qui refuse de présenter son passe vaccinal ?
La jurisprudence a déjà admis le licenciement d’un salarié qui avait été engagé en qualité d’employé des pompes funèbres et qui avait refusé de se faire vacciner contre l’hépatite B alors que la vaccination était obligatoire. Si on transpose la jurisprudence au cas du salarié qui ne présente pas son passe vaccinal, on pourrait penser qu’il est possible de licencier le salarié pour cause réelle et sérieuse.
Cependant le passe vaccinal n’est pas une mesure qui a vocation à durer dans le temps et la loi a prévu une procédure spécifique de suspension du contrat de travail à mettre en place en priorité.
En conséquence, si un employeur décide de licencier un salarié avant même d’avoir mis en place la suspension du contrat de travail ou s’il décide de licencier le salarié après une courte période de suspension du contrat, le salarié pourrait surement faire reconnaître le licenciement sans cause réelle et sérieuse en cas de contentieux.
Une autre possibilité de licenciement pourrait être envisagée si la période de suspension du contrat de travail du salarié était amenée à durer dans le temps. En effet, la jurisprudence admet le licenciement pour absences prolongées ou répétées qui perturbent le bon fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, l’employeur doit prouver à la fois la perturbation de l’entreprise et la nécessité de remplacement définitif du salarié.
Cette procédure n’est pas non plus sans risque. Si l’employeur licencie trop tôt le salarié pour absences prolongées perturbant le fonctionnement de l’entreprise, les juges pourraient estimer que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse.
Le licenciement dans l’un ou l’autre des cas envisagés reste risqué pour l’employeur. Étant donné qu’il est lié à la santé du salarié, un juge pourrait même considérer le licenciement comme nul.

Un salarié dont le contrat de travail est suspendu pour défaut de présentation du passe vaccinal peut-il reprendre le travail s’il présente un certificat de rétablissement ?
Le résultat d’un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement du Covid-19, datant d’au moins 11 jours et de moins de 4 mois* est un document qui vaut passe vaccinal. La procédure de suspension du contrat de travail du salarié qui ne présente pas de passe vaccinal a vocation à s’appliquer jusqu’à ce que le salarié présente à l’employeur un justificatif qui vaille passe vaccinal. Ainsi, un salarié dont le contrat de travail était suspendu car il n’a pas de schéma vaccinal complet mais qui attrape la Covid-19 et qui peut présenter un certificat de rétablissement à son employeur peut reprendre le travail pour la durée de validité de ce certificat. A l’issue de sa durée de validité, l’employeur devra à nouveau se rapprocher du salarié pour savoir s’il a un autre justificatif qui vaille passe vaccinal. Si ce n’est pas le cas, l’employeur devra à nouveau mettre en œuvre la procédure de suspension du contrat de travail.

Est-il possible de rompre un CDD ou un contrat de mission en l’absence de présentation du passe vaccinal ?
A l’instar du CDI, le CDD ou le contrat de mission d’un salarié temporaire peut être suspendu à défaut de présentation du passe vaccinal. Par contre, l’employeur ne peut pas le rompre pour le seul motif de la non-présentation du passe vaccinal. A l’arrivée du terme du CDD ou du contrat de travail temporaire, l’indemnité de fin de contrat ou de fin de mission reste due au salarié à l’exclusion de la période de suspension.

A quelle date prend fin le dispositif de présentation d’un passe vaccinal pour les salariés ?
La présentation d’un passe vaccinal obligatoire pour l’accès à certains lieux définis à l’article 1 de la loi s’applique aux salariés à partir du 24 janvier 2022.
Auparavant, la loi ‘vigilance sanitaire’ du 10 novembre 2021 avait modifié la loi n° 2021- 689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire. En effet, l’article 2, 1, a modifié l’article 1, II, A de la loi du 31 mai 2021 pour prévoir que le gouvernement pouvait mettre en œuvre le passe sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022 au lieu du 15 novembre  2021 initialement. Ainsi, l’obligation de présentation d’un passe sanitaire pour l’accès à certains lieux a été prolongée jusqu’au 31 juillet 2022.
Le passe vaccinal ayant remplacé le passe sanitaire à compter du 24 janvier 2022, la durée d’obligation de présentation du passe vaccinal court pour l’instant jusqu’au 31 juillet 2022 même si le ministre de la Santé ainsi que le porte-parole du gouvernement ont évoqué tout récemment une éventuelle levée pour fin mars prochain.

*Depuis le 15 février dernier cette durée de validité a été ramenée de 6 à 4 mois.

Après avoir atteint fin janvier un taux d’incidence inédit en Vaucluse (3 618 cas pour 100 000 habitants en semaine 4), ce chiffre est désormais en chute libre dans le département. Ainsi, il s’établissait à 2 502 en semaine 5 (du 31 janvier au 6 février), soit -1 116 cas en 1 semaine. Une baisse qui, à peu de chose près, correspond à la tendance nationale.
Dans le détail, cette diminution est plus marquée dans les territoires du CCPRO-Pays réuni d’Orange (-34,96%), Rhône lez Provence (-34,72%), Ventoux- Sud (-31,07%) ou bien encore le Grand Avignon (-30,98%). A l’inverse, elle est plus modérée à Pertuis (-14,67%), dans le Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse (-17,66%) et la Communauté de communes Sud Luberon (-18,96%).

Omicron : 99,4% des contaminations du département
Après être apparu mi-décembre en Vaucluse, le variant Omicron représente maintenant 99,4% des cas positifs  alors que le variant Delta, encore majoritaire début janvier, ne ‘pèse’ plus que 0,6% des cas détectés.
A ce jour, 391 personnes sont hospitalisées dont 20 en réanimation et soins intensifs (moyenne d’âge 64,5 ans, 2 patients vaccinés). Une situation stable par rapport à la semaine précédente même si les lits de réanimation sont occupés 125% actuellement.
Par ailleurs, on déplore 23 décès liés au Covid en Vaucluse durant la semaine 5 (21 à l’hôpital et 2 en Ephad. Cela porte à 1 412 le nombre de décès dans le département depuis le début de la pandémie (1 201 à l’hôpital et 211 en Ephad).

La vaccination marque le pas
Enfin, alors que les Vauclusiens sont près de 76% à s’être fait administrer une première dose et 74,3% à avoir reçu une seconde dose, ils ne sont à peine plus de 50% à avoir procéder à une troisième injection de rappel. Bien que ces chiffres soient légèrement en retrait de la moyenne nationale, une tendance générale se dégage : à ce jour 1 personne sur 3 n’a pas fait sa troisième injection.
Les incertitudes sur l’efficacité du vaccin sur le variant Omicron, son impossibilité à éviter les contaminations et les récentes déclarations de Gabriel Attal, le porte-parole du gouvernement, sur la levée du pass vaccinal fin mars ou début avril ne devraient pas inverser ce mouvement de défiance.

Exclusivement du Pfizer
A noter qu’en Vaucluse, la vaccination est exclusivement proposée avec le vaccin Pfizer depuis le 7 février dernier. Depuis le samedi 5 février, une ligne pédiatrique a également été ouverte afin d’informer sur les possibilités de vacciner les enfants de 5 à 11 ans tous les mercredis et samedis de 09h30 à 19h30.

L.G.

Le 4 février, l’Autriche est devenu le deuxième pays d’Europe à rendre la vaccination contre le Covid-19 obligatoire pour tous les adultes. Le Vatican avait été le premier sur le continent, en l’imposant à ses quelques 800 habitants et aux personnes qui y travaillent en octobre dernier. Comme le montre notre carte, peu de pays dans le monde ont opté pour une obligation stricte touchant l’ensemble de leur population sans distinction. La Micronésie, le Tadjikistan et le Turkménistan ont fait ce choix durant l’été 2021, rejoints cet hiver par l’Équateur et l’Indonésie.

Plutôt qu’une obligation générale, d’autres pays ont fait le choix d’imposer la vaccination à certaines tranches d’âges. Dans la plupart des cas, cette mesure vise les personnes âgées, plus vulnérables face au virus, comme en Italie et en Grèce. En revanche, au Costa Rica, l’obligation vaccinale s’applique à tous les mineurs de 5 ans et plus.

En dehors de ces pays, une vingtaine d’autres ont rendu la vaccination obligatoire à certaines catégories socio-professionnelles et/ou imposent des restrictions pouvant s’apparenter à une quasi-obligation. C’est le cas de la France, où la vaccination est devenue obligatoire fin janvier pour accéder à plusieurs lieux recevant du public comme les cinémas, les musées, les cafés et restaurants.

De Tristan Gaudiaut pour Statista

Un peu plus d’un an après le début de la campagne de vaccination la plus importante et la plus rapide que le monde ait jamais connue, sa plus grande faille persiste. Près de quatorze mois après qu’une femme britannique de 90 ans a reçu le premier vaccin Covid-19 en dehors des essais cliniques, les inégalités de distribution mondiale sont en effet plus larges que jamais.

Alors que près de 10 milliards de doses de vaccin ont été administrées à ce jour dans le monde, et qu’une quatrième dose est proposée à certains publics dans plusieurs pays, des milliards de personnes n’ont toujours pas accès à la vaccination. L’initiative Covax, qui a été mise en place pour garantir un accès équitable aux vaccins, est encore loin de son objectif, et ce malgré l’envoi de 1,1 milliard de doses dans 144 pays et territoires.

Selon les estimations d’Our World in Data, qui suit le déploiement mondial de la campagne de vaccination depuis ses débuts, 127 doses ont été administrées pour 100 personnes dans le monde jusqu’à présent (soit un peu plus d’une par personne). Mais si l’on examine la distribution selon le niveau de revenu des pays (selon les groupes définis par la Banque mondiale), les écarts sont flagrants. Fin janvier, 180 doses pour 100 personnes ont été administrées dans les pays à haut revenu et moyen supérieur, tandis que respectivement seulement 96 et 14 doses pour 100 personnes ont été administrées dans les pays à revenu moyen inférieur et faible. Ce dernier chiffre est particulièrement frappant, car il correspond à environ 650 millions de personnes privées d’accès au vaccin.

L’émergence de nouveaux variants du coronavirus a une fois de plus souligné l’importance de la disponibilité des vaccins à l’échelle mondiale. Tant qu’une grande partie de la population de la planète ne sera pas protégée, le virus pourra continuer de se propager et d’avoir l’occasion de muter, menaçant potentiellement les progrès réalisés jusqu’à présent dans la lutte contre la pandémie.

De Tristan Gaudiaut pour Statista

En raison du démarrage des travaux de reconstruction du centre hospitalier de l’Isle-sur-la-Sorgue, le centre de vaccination déménage pour s’installer à quelques mètres, sur le quai Lices Berthelot, dans la salle du foyer du 3e âge. En conséquence, le centre de vaccination sera fermé les 24 et 25 janvier et rouvrira le 26. L’accès par le quai ou par le cours Victor Hugo. Stationnement réservé côté cours Victor Hugo. Rendez-vous : 04 90 38 96 53 ou via doctolib.fr et vitemadose.covidtracker.fr.

Par ailleurs, l’Espace médical municipal accueille de nouveaux professionnels en ce début d’année 2022. Le bâtiment modulaire accueille depuis lundi 3 janvier trois médecins généralistes : Dr Vautrin, Dr Delattre et Dr Azi. Lundi 17 janvier, l’effectif de médecins généralistes a été complété par l’arrivée du Dr Imhaus dans ce même bâtiment modulaire. Enfin, lundi 14 février, un dernier médecin généraliste rejoindra le pool de médecins de la première tranche de travaux : le Dr Paillard. Plus d’informations, cliquez ici.

L.M.

Le taux d’incidence s’élève désormais à 2 116 pour 100 000 habitants en Vaucluse. « La cinquième vague de l’épidémie de Covid-19 affecte sérieusement le département. Les indicateurs épidémiologiques ne cessent de se dégrader depuis plusieurs semaines : les conditions climatiques sont en effet favorables à la transmission du virus et il est constaté un relâchement du respect des gestes barrières », c’est en ces mots que la préfecture de Vaucluse enjoint la population à procéder à la vaccination des plus jeunes.

Depuis le 22 décembre 2021, tous les enfants âgés de 5 à 11 peuvent bénéficier de la vaccination contre le Covid-19. La vaccination est particulièrement recommandée pour les enfants ayant des comorbidités entraînant, en cas d’infection, un risque de formes graves de Covid-19 et de décès. « La vaccination présente également des bénéfices sur les plans psychologique, social et éducatif, en limitant le risque de fermeture de classe et de retard scolaire », ajoute le prefet de Vaucluse.

Pour les enfants de 5 à 11 ans, un vaccin spécifique, le vaccin Comirnaty Pfizer pédiatrique est utilisé. Ce vaccin correspond à un tiers de la dose adulte. Il est le seul à pouvoir être utilisé chez l’enfant de moins de 12 ans. Les injections sont réalisées en intramusculaire, comme pour tous les autres vaccins. Pour assurer une bonne protection de l’enfant, deux doses sont réalisées à 3 semaines d’intervalle. Si l’enfant a déjà eu le Covid-19, une seule dose est nécessaire (pensez à vous présenter à la vaccination avec le résultat biologique qui atteste du Covid). Les enfants ne sont pas concernés par le rappel vaccinal.

10 centres de vaccination sont mis en place à ce jour dans le département de Vaucluse. Les personnes sont ainsi invitées à prendre rendez-vous via les plateformes de prise de rendez-vous (via sante.fr ou doctolib ou maia) ou par téléphone. Pour la vaccination des enfants de 5 à 11 ans, l’accord des deux parents ou des responsables légaux est nécessaire. Les parents doivent donner leur accord en remplissant une attestation téléchargeable sur le site du ministère de la Santé. La présence d’un parent est requise pendant la vaccination. Découvrez les centres ci-après :

L.M.

Selon les données compilées par Our World in Data, à ce jour, près d’une centaine de pays ont lancé des campagnes de rappel vaccinal contre le Covid-19. Le dernier en date étant l’Inde, où une troisième dose est proposée depuis lundi aux professionnels de santé et aux personnes âgées. Ces dernières semaines, de nombreux pays ont opté pour la généralisation de la troisième dose face à la progression du variant Omicron, qui a fait grimper le niveau d’infections à des niveaux sans précédent.

Premier pays à avoir lancé sa campagne initiale de vaccination (en décembre 2020), Israël a aussi été le premier à proposer des injections de rappel l’été dernier. Le 11 janvier, plus de la moitié de sa population avait reçu une troisième dose. Le Chili et le Royaume-Uni sont également en avance dans ce domaine, avec respectivement 62 % et 53 % de la population concernée. Dans l’Hexagone, environ 40 % des Français ont reçu leur rappel à ce jour, soit un peu plus que la moyenne globale dans l’Union européenne (35 %). En revanche, dans d’autres pays comme Japon, la campagne de rappel démarre beaucoup plus lentement : la part de la population concernée étant pour le moment inférieure à 1 %.

Dans un communiqué publié mardi, des experts de l’Organisation de la santé ont toutefois prévenu qu’une mise à jour des vaccins existants allait être nécessaire pour combattre efficacement la pandémie sur le long terme. « Une stratégie de vaccination basée sur des doses de rappel répétées de la composition vaccinale initiale a peu de chances d’être appropriée ou durable » mettent en garde ces spécialistes. Avec l’essor de nouveaux variants, ils estiment ainsi « que des vaccins contre le Covid-19 ayant un impact élevé en matière de prévention de l’infection et des transmissions, en plus de prévenir des formes graves de la maladie et des décès, sont nécessaires et doivent être développés ».

De Tristan Gaudiaut pour Statista

Dès ce mardi 11 janvier, le centre de vaccination départemental du Parc des expositions de la ville d’Avignon déménage. Pas très loin toutefois. Il est transféré du Hall J au Hall D pour « des conditions d’accueil et de travail optimisées », d’après la préfecture de Vaucluse.

Le préfet complète : « Ce transfert répond à une double nécessité : accroître les capacités du centre de vaccination, améliorer les conditions de travail des professionnels du centre de vaccination et d‘accueil du public (des places de stationnement plus nombreuses, un cheminement pour les piétons plus sécurisé. » Au 3 janvier 2022, le taux d’incidence avait atteint en Vaucluse un chiffre inédit : 1 194,5 pour 100 000 habitants. Le centre est ouvert 7 jours sur 7 de 9h30 à 19h30, et permet de réaliser environ 1 000 injections par jour de vaccin contre la Covid-19.

Lire aussi : Vaccination : le Vaucluse passe à la vitesse supérieure

L.M.

Un nouveau centre de vaccination ouvre ses portes à Roquemaure, du 10 au 15 janvier 2022. Le Gard affichait un taux d’incidence de 1.374,8 cas pour 100.000 habitants au 4 janvier 2022.

13 centres pérennes maillent le département voisin gardois, dont celui de Villeneuve-lez-Avignon (Forum des Angles), Pont-Saint-Esprit (centre d’hébergement Cazerne, boulevard Gambetta), Beaucaire (centre aéré, 14 chemin des Romains) ou celui de Bagnols-sur-Cèze (gymnase des Eyrieux, 5 rue Jean Racine). Le centre éphémère de Roquemaure figure parmi les six centres temporaires gardois, au côté du centre de Quissac (du 10 au 21 janvier 2022), Milhaud (samedi 15 janvier 2022) ou Nîmes Carrefour étoile (du 20 au 22 janvier 2022).

Au 3 janvier 2022, le taux d’incidence a atteint en Vaucluse un chiffre inédit : 1 194,5 pour 100 000 habitants. En complément du centre de vaccination départemental, 19 autres centres de vaccination répartis sur le territoire ont augmenté leur offre de rendez-vous en vaccin Pfizer et Moderna. À l’exception des personnes âgées de plus de 65 ans qui peuvent se présenter spontanément, la population est invitée à se connecter sur les plateformes de réservation en ligne maiia.com et/ou doctolib.fr. La carte des centres de vaccination en Vaucluse ci-dessous :

L.M.