Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : «Quartier Clos Cardinal» Aménagement des voies primaires et secondaires
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : ISLE SUR LA SORGUE (84800)
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché ordinaire de travaux. Il n'est pas prévu de décomposition de lots. Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 8 semaines
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCÉDURES et DÉLAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 13/11/2023 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : TX2023/2
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan - 13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
COMMUNE D’OPPEDE
Approbation de la modification simplifiée N°3 du plan local d’urbanisme
Par délibération N°36-23 du 29/09/2023, le Conseil Municipal d’Oppède a approuvé la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU). Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 17/10/2023
Le dossier de modification simplifiée n°3 du PLU approuvé est tenu à disposition du public à la mairie d’Oppède aux jours et heures habituels d’ouverture.
3955540
Publié le 17/10/2023
COMMUNE D’OPPEDE
Approbation du Règlement Local de Publicité
Par délibération N° 16-23 du 14/04/2023, le Conseil Municipal d’Oppède a approuvé la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 17/10/2023
Le dossier de révision du Règlement Local de Publicité approuvé est tenu à disposition du public à la mairie d’Oppède aux jours et heures habituels d’ouverture.
3955541
Publié le 17/10/2023
LE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE COMMUNIQUE
AVIS D’OUVERTURE D’UNE CONCERTATION PUBLIQUE
Il sera procédé sur la période du mardi 07 novembre au vendredi 08 décembre 2023 inclus à une concertation publique relative à la :
SÉCURISATION DE LA RD975 ENTRE ORANGE ET CAMARET-SUR-AIGUES
Durant cette période :
- Une exposition publique de présentation du projet (dossier et panneaux) sera accessible aux horaires d’ouverture au public :
- à l’Hôtel de Ville, 80 Cours du Midi – commune de Camaret-sur-Aigues
- en salle « Testut » des Services Techniques d’Orange, 32 rue Henri Noguères – commune d’Orange
- Les documents de la concertation seront également disponibles sur le site internet du Département de Vaucluse https://www.vaucluse.fr/
- Des permanences d’information seront assurées par les représentants du Département de Vaucluse à l’Hôtel de Ville, 80 Cours du Midi – commune de Camaret-sur-Aigues :
- le mercredi 15 novembre 2023 de 09 h 00 à 12 h 00,
- le vendredi 08 décembre 2023 de 13 h 00 à 16 h 00.
- Toute personne intéressée pourra s’exprimer par écrit, au choix :
- sur le registre mis à disposition sur chacun des lieux d’exposition publique,
- par courrier électronique à concertation.securisation.RD975@vaucluse.fr
- par voie postale à l’adresse suivante :
Département de Vaucluse
Concertation publique opération « RD 975 Orange - Camaret »
Rue Viala - CS 60516
84909 Avignon Cedex 9.
A l’expiration de la période, le Conseil départemental de Vaucluse dressera par délibération un bilan de la concertation qui sera communiqué aux partenaires de l’aménagement et mis à disposition du public sur son site internet.
Les modalités de concertation sont susceptibles d’évoluer afin de se conformer aux dernières directives sanitaires. Le cas échéant, elles seront actualisées sur le site internet du Département de Vaucluse.
3955543
Publié le 16/10/2023
Commune d’Orange
Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU
Par délibération en date du 19/09/23, le Conseil municipal a approuvé la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU.
Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 10/10/23.
Le dossier de la déclaration de projet approuvée est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture.
3955542
Publié le 13/10/2023
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Aliénation partielle d’un chemin rural
Par arrêté en date du 09 Octobre 2023, M. le Maire de la commune de Lacoste a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur l’aliénation partielle d’un chemin rural.
Par ce même arrêté, M. le Maire a désigné Mme MAIRE Nathalie, sise 3 Place Félix Autard- OPPEDE (Vaucluse), en qualité de commissaire-enquêteur.
L’enquête publique se déroulera en Mairie de Lacoste du Vendredi 3 Novembre au Vendredi 8 décembre 2023 inclus, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie au public.
Le commissaire-enquêteur recevra le public à la mairie :
- Vendredi 3 Novembre 2023 inclus de 14 heures à 17 heures,
- Vendredi 8 Décembre 2023 inclus de 14 heures à 17 heures.
Pendant la durée de l’enquête, les observations pourront être consignées sur le registre d’enquête publique déposé en mairie ou par courrier à transmettre à Mme le commissaire-enquêteur.
À l’expiration du temps d’enquête, et dans un délai d’un mois maximum, le commissaire enquêteur transmettra à M. le Maire son rapport et ses conclusions motivées qui seront consultables en mairie.
Fait à Lacoste, le 10 Octobre 2023
Le Maire, Mathias HAUPTMANN
3955537
Publié le 11/10/2023
Marché clôturé
AVIS DE MARCHÉ
Département(s) de publication : 84
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Mairie de Bollène .
Correspondant : MARTINEZ Karine, 1260 Avenue Théodore Aubanel 84500 Bollène tél. : 04-90-40-01-28 Courriel : karine.martinez@ccrlp.fr
Adresse internet : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com
Adresse internet du profil d'acheteur : https://mairie-bollene.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_970044.html
Objet du marché : Des prestations réservées aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés ou défavorisés, axés sur l'entretien d'espaces verts et la propreté des espaces extérieurs.
Caractéristiques principales :
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est mono attributaire.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
Montant minimum HT annuel 20 000.00 euros
Montant HT maximum annuel 60 000.00 euros
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 31 Octobre 2023 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023/11
Conditions de remise des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://mairie-bollene.emarchespublics.com
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Octobre 2023.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCRLP
Correspondant : CCRLP 1260 avenue Théodore Aubanel 84500 BOLLENE , tél. : 0490400128 , courriel : commande.publique@ccrlp.fr , adresse internet : https://mairiebollene.e-marchespublics.com
3955538
Publié le 11/10/2023
Marché clôturé
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance
1 - Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville - BP N° 264 - 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 -Objet du marché : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE CREATION DE JARDINS FAMILIAUX ROUTE DE LORIOL QUARTIER DU LAC A CARPENTRAS
3 – Délai d’exécution : les délais d’exécution sont ceux mentionnés à l’article 2.6 de l’acte d’engagement.
4 - Modalités essentielles de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro). Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
5 - Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 4 du
Règlement de consultation.
6 - Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans l’article 3 du Règlement de consultation.
7 - Procédure : Marché passé selon la procédure adaptée en application de l’article R2123-1 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 susvisé.
8 - Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : lundi 6 novembre 2023 - 12h00
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres
9 - Date d’envoi à l'organisme chargé de la publication : lundi 9 octobre 2023
10 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu'à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
11 - Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c'est-à-dire irrégulières.
Le Maire,
Serge Andrieu
3955536
Publié le 10/10/2023
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Aménagement du lotissement «Mon Terrain» Domaine des Dentelles
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : JONQUIERES (84150)
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Descriptif des lots :
Lot n°1 : V.R.D.
Lot n°4 : Espaces verts
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCÉDURES et DÉLAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 30/10/2023 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 1090T1-TX2023/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE - 6, rue Joseph Autan - 13006 MARSEILLE Tél.04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Marché clôturé
AVIS D’APPEL A CANDIDATURE
- Identification de l’acheteur
COMMUNE DE MALAUCENE
Hôtel de ville
Cours des Isnard
84340 MALAUCENE
Tél : 04 90 65 20 17
Mail : mairie@malaucene.fr
Siret : 218 400 695 00019
Groupement acheteurs : non
- Communication
Moyens d’accès aux documents de la consultation : www.klekoon.com
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur la plateforme : www.klekoon.com / https://www.klekoon.com/detail-consultation/88018/1
Contact : mairie@malaucene.fr
- Procédure
Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : sans objet
Date et heure limites de réception des plis : jeudi 09 novembre 2023 – 12 h.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre de base) : oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : non
Critères d’attribution : se référer au dossier de consultation
- Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES ANNEES 2024 A 2027 – COMMUNE DE MALAUCENE
Type de marché : services
Code CPV principal : 66000000
Description succincte du marché : souscription de contrats d’assurance pour le compte de la Commune de MALAUCENE
Lieu principal d’exécution : Territoire de MALAUCENE
Durée : 48 mois
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
- Lots
Marchés allotis : oui
Description des lots :
- Lot n°1 : Assurance Responsabilité Civile (Classification CPV 66516000-0)
- Lot n°2 : Assurance des Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3)
- Lot n°3 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0)
- Informations complémentaires
Visite obligatoire : non
Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction d’un recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
16 Avenue Feuchère
CS88010
30941 NIMES cedex 09
Date d’envoi à la publication : 06/10/2023
3955534
Publié le 09/10/2023
1. Identification de l'acheteur
COMMUNE DE MALAUCENE
Hôtel de ville
Cours des Isnard
84340 MALAUCENE
Tél : 04 90 65 20 17
Mail : mairie@malaucene.fr
Siret : 218 400 695 00019
Groupement acheteurs : non
2. Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation : www.klekoon.com
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur la plateforme : www.klekoon.com - https://www.klekoon.com/detail-consultation/88005/1
Contact : mairie@malaucene.fr
3. Procédure
Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : sans objet
Date et heure limites de réception des plis : vendredi 10 novembre 2023 - 12 h.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre de base) : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non
Critères d'attribution : se référer au dossier de consultation
4. Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DU GROSEAU
Type de marché : Travaux
Code CPV principal : 45000000
Description succincte du marché : travaux de réhabilitation de la chapelle du Groseau
Lieu principal d'exécution : Territoire de MALAUCENE
Durée : 10 mois
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
5. Lots
Marchés allotis : oui
Description des lots :
Lot n°1 : Echafaudage
Lot n°2 : Maçonnerie - Pierre de Taille
Lot n°3 : Vitraux
6. Informations complémentaires
Visite obligatoire : oui le 19 octobre 2023 - 10 h sur le site
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction d'un recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
16. Avenue Feuchère
CS88010
30941 NIMES cedex 09
Date d'envoi à la publication : jeudi 05 octobre 2023
I. II. III. IV. V. VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Bollène
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21840019000011
Code Postal : 84500
Ville : Bollène
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien vers le profil d'acheteur : https://mairie-bollene.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_968704.html
Identifiant interne de la consultation : 2023-20
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : MAYRAN Valérie
email : valerie.mayran@ccrlp.fr
Tél : +33 490400128
Section 3 : Procedure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : VOIR RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : VOIR RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : VOIR RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 24 Octobre 2023 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation d'un city-stade, d'un terrain multi sport, d'une aire de jeux et d'un espace fitness inclusif
CPV - Objet principal : 45112723.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation d'un city-stade, d'un terrain multi sport, d'une aire de jeux et d'un espace fitness inclusif
Lieu principal d'exécution du marché : COMMUNE DE BOLLENE
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée hors taxes du besoin : Euro
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Aire de jeux.
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Avant de remettre leurs offres, les candidats peuvent prendre connaissance de l'état existant des lieux d'exécution. Il conviendra de prendre rendez-vous auprès de M. Bruno BOULIEU, responsable du pôle Espaces Verts aux Services Techniques aux coordonnées téléphoniques suivantes : 04 90 40 51 40
Date d'envoi du présent avis : 04 Octobre 2023
