Étiquette : Réglementation

Ils étaient plusieurs centaines, en fin de matinée, entre la Gare Centre et la Place de l'Horloge à Avignon. "500 ...

C'est un règlement qui émane de la Commission Européenne et qui s'impose depuis le vendredi 8 décembre dernier. Dans un ...

Le débat sur la réglementation (ou non) d'Internet et des réseaux sociaux est un sujet d'actualité brûlant et controversé. En ...

Le 1er mai n'est plus très loin, et s'il représente une journée de lutte et de célébration des combats des ...

Baisse des aides à la rénovation énergétique, entrée en vigueur de l’obligation de réaliser un audit réglementaire, amélioration de la ...

Dû au débit de la Fontaine de Vaucluse ces derniers jours, toute activité liée à la navigation et aux activités ...

Trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, hoverboards : les nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) doivent appliquer les règles du code de ...

L'obligation de mise en vente d'éthylotests dans les débits de boissons alcoolisées à emporter et en ligne entre en vigueur ...