ANNONCES LÉGALES
En application de l’Arrêté du 16 décembre 2024 du Ministère de la Culture et à compter du 1er janvier 2025 : – les annonces légales de constitution, de dissolution, de clôture de liquidation, de changement de nom patronymique, les procédures collectives et les quatre nouveaux forfaits sont soumises à un tarif forfaitaire– les autres types d’annonces sont soumises à un tarif au caractère départemental (0.187 € HT le caractère pour le Vaucluse)
– les annonces relatives aux sociétés et fonds de commerce font l’objet d’une centralisation sur la base de données numérique centrale
– Echo du mardi s’engage à ne pas modifier la présentation et la rédaction des annonces une fois celles-ci publiées.
- Annonces légales
- Marchés publics
- Tribunal de commerce d'avignon
- Tribunal judiciaire d'Avignon
- Tribunal judiciaire de Carpentras
- Vente aux enchères
Rechercher une annonce légale
Rechercher
Aux termes d'un acte sous seing privé du 06/06/2023, il a été constitué :
Forme : Société civile immobilière
Dénomination : MRGT
Siège : 608 route de Malemort 84380 MAZAN
Capital : 1000 €
Objet : l'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés ; la vente exceptionnelle de biens immobiliers ; la prise de participation dans toutes sociétés immobilières.
Gérance : M. Romain WOLLENSACK et Mme Marie FONTANA, demeurant 608 route de Malemort 84380 MAZAN
Cession de parts : les parts sont librement cessibles entre associés et au profit de l'ascendant ou du descendant d'un associé, toutes les autres cessions sont soumises à agrément
Durée : 99 à compte de son immatriculation au RCS AVIGNON
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Désamiantage, Déplombage, Curage et Démolition d'un bâtiment (56 logements, 14 étages) de la Résidence «Docteur Ayme»
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : CAVAILLON (84300)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Le présent marché est un accord-cadre «composite» correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois
Descriptif des lots : Il n'est pas prévu de décomposition de lots
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCÉDURES et DÉLAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 04/07/2023 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : DEMOL-AYME-BATN/TX2023/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autant - 13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Le 17 mai 2023, l'assemblée générale extraordinaire a décidé de transférer le siège social au 2 PLACE DES CORPS SAINTS 84000 AVIGNON à compter du 17 mai 2023.
L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Mention en sera faite au RCS de AVIGNON
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Construction de 30 logements collectifs «Le Planet» - Relance du lot Charpente Couverture
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : LE THOR (84250)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois - Date prévisionnelle début des travaux du lot relancé 3ème trimestre 2023
Descriptif des lots :
Lot n° 3 : Charpente Couverture
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCÉDURES et DÉLAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 03/07/2023 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : LOT3/PLANET/2023
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE: Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan - 13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Le 17 mai 2023, l'assemblée générale extraordinaire a décidé de transférer le siège social au 2 PLACE DES CORPS SAINTS 84000 AVIGNON à compter du 17 mai 2023.
L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Mention en sera faite au RCS de AVIGNON.
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Extension de l'Agence commerciale
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : SORGUES (84700)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Descriptif des lots :
Lot n° 9 : Gros œuvre
Lot n° 23 : Electricité
Lot n° 24 : Chauffage/Plomberie/VMC
Lot n° 32 : Agencement
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Cf. R.C.
Autres conditions particulières : Cf. R.C.
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCÉDURES et DÉLAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 03/07/23 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 999-TX2023/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph Autan - 13006 Marseille Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Aux termes du procès verbal en date du 06.12.2021 de la société COMTARTOIS, SCI au capital de 218 002.09 euros sis quartier Crève Cœur 84260 SARRIANS RCS 420 213 829 AVIGNON, il a été décidé :
- départ de M MOURIZARD Gilbert en qualité de gérant à compter du 06.12.2021
Mention sera faite au RCS de AVIGNON
Marché clôturé
AVIS DE PUBLICITÉ
GRAND AVIGNON
M. Gilbert ACHARD - Directeur Commande Publique
320 Chemin des Meinajaries
BP 1259
84911 AVIGNON - 9
Tél : 04 90 84 47 00 - Fax : 04 90 84 47 15
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.grandavignon.fr
SIRET 24840025100158
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Lutte contre le gaspillage alimentaire dans les cantines des communes du Grand Avignon
Réference acheteur : 23PI017
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution : Territoire de l'agglomération.
84000 Avignon
Durée : 12 mois.
Description : Le Grand Avignon souhaite faire appel à un prestataire pour accompagner une commune du Grand Avignon chaque année dans la réduction du gaspillage alimentaire dans les établissements scolaires. Le prestataire sera chargé d'animer une démarche globale impliquant de manière participative les élus, la direction et l'ensemble des agents concernés par la restauration scolaire et le périscolaire. Le prestataire accompagnera les équipes municipales dans la réalisation d'un diagnostic (cuisine, self, retour de services), l'élaboration d'un plan d'action concerté, et le suivi de sa mise en oeuvre. Cette opération démarrera en septembre de chaque année sur la durée de l'année scolaire (10 mois), et fera l'objet de deux réunions de suivies l'année suivante.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Classification CPV :
Principale : 55512000 - Services de gestion de cantine
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : https://agysoft.marches-publics.info/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 06/07/23 à 23h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Le montant des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est défini comme suit : montant minimum annuel 15 000 euros HT montant maximum annuel 35 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Le marché est conclu pour un an reconductible trois fois par période successive d'un an (soit quatre ans maximum).
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Envoi à la publication le : 09/06/23
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
3955459
Publié le 12/06/23
Par ASSP en date du 07/06/2023, il a été constitué une SASU dénommée :
TELESERVICE
Siège social : 11 PLACE CARNOT 84000 AVIGNON
Capital : 500 €
Objet social : CABLAGE FIBRE OPTIQUE INFORMATIQUE
Président : M SOURAI MOHAMMED demeurant 11 PLACE CARNOT 84000 AVIGNON élu pour une durée de 99 ANS ans.
Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix.
Clauses d'agrément : Les actions sont librement cessibles entre actionnaires uniquement avec accord du Président de la Société.
Durée : 99 ANS ans à compter de son immatriculation au RCS de AVIGNON.
La « SCI MAINTENANT » société civile immobilière au capital de 30 000 EUR siège social Parc Beaulieu Chemin de la Sorguette - Monteux (84170) RCS Avignon 449 404 987 suivant PV AG du 01/06/2023 a été votée la dissolution anticipée de la société à compter de ce jour, M. Marc-André JOUANEN domicilié à MONTEUX (84170) Parc de Beaulieu Chemin de la Sorguette a été nommé Liquidateur. Le siège de liquidation a été fixé siège social. Les actes et pièces relatives à la liquidation seront déposés auprès du greffe du tribunal de commerce d'Avignon.
Pour avis
La Notaire
Aux termes d'un acte par Me GOSSEIN, notaire associe à APT le 3 MAI 2023 il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : société civile immobilière
Dénomination : sci LES HEURES CLAIRES II
Siège : 84400 APT, rue des Bassins
Capital : 710 .000€
Objet : L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion de tous biens et droits immobiliers, ainsi que leur financement
Gérance : M. Maurice PELLENC, demeurant à 60620 BETZ, 2 rue de la Libération
Cessions de parts : Les parts sont librement cessibles entre associés et au profit de l'ascendant
ou du descendant d'un associé, toutes les autres cessions sont soumises à l'agrément
préalable à l'unanimité des associés
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Rcs d'AVIGNON
Suivant décision collective en date du 28 Février 2023, les associés de la SCI ELOVA - capital : 100 € - sise Quartier Saint Sébastien - Route de l'Isle sur la Sorgue - 84250 LE THOR - 453 428 906 RCS AVIGNON, après avoir entendu le rapport du Liquidateur, ont décidé la dissolution anticipée de la société à compter dudit jour et sa mise en liquidation.
Monsieur José PEREIRA demeurant 442 Quartier Saint Sébastien - Route de l'Isle sur la Sorgue - 84250 LE THOR a été nommé comme Liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les opérations de liquidation et parvenir à la clôture de celle-ci. Il a été mis fin à ses fonctions de gérant.
Le siège de la liquidation reste fixé au siège social, adresse à laquelle toute correspondance devra être envoyée, et, actes et documents relatifs à la liquidation devront être notifiés.
Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de commerce d'Avignon.
Pour avis.
