PUBLIER UNE
ANNONCE LÉGALE
Consulter les
annonces légales
Consulter les autres
annonces légales
Consulter les annonces
des tribunaux
  • Accueil
  • Actualité
    Une nouvelle présidente au Rotary Club Carpentras Comtat Venaissin

    Une nouvelle présidente au Rotary Club Carpentras Comtat Venaissin

    Un regard sur la redistribution des richesses en France

    Un regard sur la redistribution des richesses en France

    Qui souffre le plus de la pollution sonore en Europe ?

    Qui souffre le plus de la pollution sonore en Europe ?

    La diversité des systèmes de calcul des retraites en Europe

    La diversité des systèmes de calcul des retraites en Europe

    Le Festival d’Avignon 2025 vu par Wingz pour l’Echo du Mardi

    Le Festival d’Avignon 2025 vu par Wingz pour l’Echo du Mardi

    Après 3 ans à la tête du Groupement de Gendarmerie de Vaucluse, le Colonel Cédric Garence part pour Melun

    Après 3 ans à la tête du Groupement de Gendarmerie de Vaucluse, le Colonel Cédric Garence part pour Melun

  • Politique & Territoire
    Traitement de l’eau : augmentation de la capacité de la station de Châteauneuf-du-Pape

    Traitement de l’eau : augmentation de la capacité de la station de Châteauneuf-du-Pape

    Le Grand Avignon investit 20M€ dans ses Zones d’activités économiques

    Le Grand Avignon investit 20M€ dans ses Zones d’activités économiques

    Patrice Brun réélu président de la Safer PACA

    Patrice Brun réélu président de la Safer PACA

    Paul-Roger Gontard, ‘Redonner un nouvel élan à Avignon et à ses pays’

    Paul-Roger Gontard, ‘Redonner un nouvel élan à Avignon et à ses pays’

    Espaces verts : Avignon, Aix et Toulon peu accessibles

    Espaces verts : Avignon, Aix et Toulon peu accessibles

    Vaucluse : les travaux prévus cet été

    Vaucluse : les travaux prévus cet été

    Parc naturel régional du Mont Ventoux, des Ventilottes pour tout comprendre

    Parc naturel régional du Mont Ventoux, des Ventilottes pour tout comprendre

    Puyvert remporte le Trophée de pétanque des élus vauclusiens 2025

    Puyvert remporte le Trophée de pétanque des élus vauclusiens 2025

    Julien Paudoie : le candidat ‘Macron’ pour Avignon ?

    Julien Paudoie : le candidat ‘Macron’ pour Avignon ?

  • Economie
    L’entreprise avignonnaise Prizius innove avec un shot de miel 100% biodégradable

    L’entreprise avignonnaise Prizius innove avec un shot de miel 100% biodégradable

    Melvan lève 25M€ pour booster son développement

    Melvan lève 25M€ pour booster son développement

    Le GEIQ Auto Camion 2 Roues Sud fonce pour former les jeunes

    Le GEIQ Auto Camion 2 Roues Sud fonce pour former les jeunes

    La French Tech Grande Provence et France Travail dynamisent l’emploi numérique

    La French Tech Grande Provence et France Travail dynamisent l’emploi numérique

    CCI de Vaucluse : l’intelligence artificielle au service des TPE et PME

    CCI de Vaucluse : l’intelligence artificielle au service des TPE et PME

    IA et management : « Attention à protéger notre humanité »

    IA et management : « Attention à protéger notre humanité »

    L’avignonnais Q Energy inaugure la plus grande centrale solaire flottante d’Europe

    L’avignonnais Q Energy inaugure la plus grande centrale solaire flottante d’Europe

    Services à la personne : L’APEF recrute 30 personnes en Vaucluse

    Services à la personne : L’APEF recrute 30 personnes en Vaucluse

    IA : hausse de 273% des offres d’emploi en France

    IA : hausse de 273% des offres d’emploi en France

  • Dossier
    La difficile mutation des relais routiers

    La difficile mutation des relais routiers

    Carpentras : avec Kaoka le pari d’un chocolat bio équitable dans un marché très complexe

    Carpentras : avec Kaoka le pari d’un chocolat bio équitable dans un marché très complexe

    Logements ‘bouilloires’ : Gard, Vaucluse et Bouches-du-Rhône en première ligne d’ici 2050

    Logements ‘bouilloires’ : Gard, Vaucluse et Bouches-du-Rhône en première ligne d’ici 2050

    Grâce à Gisèle Pelicot, 30 femmes victimes de violences conjugales seront accompagnées par Isofaculté

    Grâce à Gisèle Pelicot, 30 femmes victimes de violences conjugales seront accompagnées par Isofaculté

    Les entreprises vauclusiennes prennent leur envol au salon du Bourget

    Les entreprises vauclusiennes prennent leur envol au salon du Bourget

    (Vidéo) Le Grand Avignon prône le bien manger avec le festival ‘Bien Bon’

    (Vidéo) Le Grand Avignon prône le bien manger avec le festival ‘Bien Bon’

    Quand les catastrophes naturelles font trembler le budget assurance des français

    Quand les catastrophes naturelles font trembler le budget assurance des français

    Tour de France 2025 : double ration pour le Vaucluse

    Tour de France 2025 : double ration pour le Vaucluse

    Avignon, Le Petit Palais accueille un rarissime trésor prêté par le Louvre 

    Avignon, Le Petit Palais accueille un rarissime trésor prêté par le Louvre 

  • Juridique
    Signature de la 2e Convention d’Objectifs entre le ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariat

    Signature de la 2e Convention d’Objectifs entre le ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariat

    Le GRETA CFA Vaucluse et le lycée Aubanel célèbrent la filière comptable

    Le GRETA CFA Vaucluse et le lycée Aubanel célèbrent la filière comptable

    Tout ce qu’il savoir sur les soldes d’été 2025

    Tout ce qu’il savoir sur les soldes d’été 2025

    Maître Lionel Fouquet élu nouveau bâtonnier du Barreau de Carpentras

    Maître Lionel Fouquet élu nouveau bâtonnier du Barreau de Carpentras

    Travail par fortes chaleurs : obligations de l’employeur et droits des salariés

    Travail par fortes chaleurs : obligations de l’employeur et droits des salariés

    Notaires de Vaucluse : nouveau président, nouvelle chambre

    Notaires de Vaucluse : nouveau président, nouvelle chambre

    Apprentissage : Les 4 règles clés à connaître avant de signer un contrat en 2025

    Apprentissage : Les 4 règles clés à connaître avant de signer un contrat en 2025

    Impôts liés à l’activité de l’entreprise, fiscalité immobilière, taxes : ce qu’il faut savoir en 2025

    Impôts liés à l’activité de l’entreprise, fiscalité immobilière, taxes : ce qu’il faut savoir en 2025

    Le barreau d’Avignon apporte son soutien à l’écrivain Franco-algérien Boualem Sansal

    Le barreau d’Avignon apporte son soutien à l’écrivain Franco-algérien Boualem Sansal

  • Culture & Loisirs
    La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

    La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

    Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

    Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

    Théâtre du Petit chien, Excellent ‘Elia, généalogie d’un faussaire’

    Théâtre du Petit chien, Excellent ‘Elia, généalogie d’un faussaire’

    Villeneuve-lès-Avignon : la street food et la cuisine gastronomique se rencontrent au Prieuré

    Villeneuve-lès-Avignon : la street food et la cuisine gastronomique se rencontrent au Prieuré

    Théâtre de l’étincelle, Y’a d’la joie ! Cabaret déjanté, Un spectacle audacieux et réussi

    Théâtre de l’étincelle, Y’a d’la joie ! Cabaret déjanté, Un spectacle audacieux et réussi

    (Vidéo) ‘Mille cent jours’ ou la vie après tout au théâtre des Gémeaux

    (Vidéo) ‘Mille cent jours’ ou la vie après tout au théâtre des Gémeaux

    Pertuis : le restaurant L’Olivier met l’univers viticole de Provence en lumière tout l’été

    Pertuis : le restaurant L’Olivier met l’univers viticole de Provence en lumière tout l’été

    (Vidéo) Monteux : le Green Festival fête ses 10 ans

    (Vidéo) Monteux : le Green Festival fête ses 10 ans

    Le bel anniversaire du Théâtre Artéphile

    Le bel anniversaire du Théâtre Artéphile

  • Annonces légales
  • Contact
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Actualité
    Une nouvelle présidente au Rotary Club Carpentras Comtat Venaissin

    Une nouvelle présidente au Rotary Club Carpentras Comtat Venaissin

    Un regard sur la redistribution des richesses en France

    Un regard sur la redistribution des richesses en France

    Qui souffre le plus de la pollution sonore en Europe ?

    Qui souffre le plus de la pollution sonore en Europe ?

    La diversité des systèmes de calcul des retraites en Europe

    La diversité des systèmes de calcul des retraites en Europe

    Le Festival d’Avignon 2025 vu par Wingz pour l’Echo du Mardi

    Le Festival d’Avignon 2025 vu par Wingz pour l’Echo du Mardi

    Après 3 ans à la tête du Groupement de Gendarmerie de Vaucluse, le Colonel Cédric Garence part pour Melun

    Après 3 ans à la tête du Groupement de Gendarmerie de Vaucluse, le Colonel Cédric Garence part pour Melun

  • Politique & Territoire
    Traitement de l’eau : augmentation de la capacité de la station de Châteauneuf-du-Pape

    Traitement de l’eau : augmentation de la capacité de la station de Châteauneuf-du-Pape

    Le Grand Avignon investit 20M€ dans ses Zones d’activités économiques

    Le Grand Avignon investit 20M€ dans ses Zones d’activités économiques

    Patrice Brun réélu président de la Safer PACA

    Patrice Brun réélu président de la Safer PACA

    Paul-Roger Gontard, ‘Redonner un nouvel élan à Avignon et à ses pays’

    Paul-Roger Gontard, ‘Redonner un nouvel élan à Avignon et à ses pays’

    Espaces verts : Avignon, Aix et Toulon peu accessibles

    Espaces verts : Avignon, Aix et Toulon peu accessibles

    Vaucluse : les travaux prévus cet été

    Vaucluse : les travaux prévus cet été

    Parc naturel régional du Mont Ventoux, des Ventilottes pour tout comprendre

    Parc naturel régional du Mont Ventoux, des Ventilottes pour tout comprendre

    Puyvert remporte le Trophée de pétanque des élus vauclusiens 2025

    Puyvert remporte le Trophée de pétanque des élus vauclusiens 2025

    Julien Paudoie : le candidat ‘Macron’ pour Avignon ?

    Julien Paudoie : le candidat ‘Macron’ pour Avignon ?

  • Economie
    L’entreprise avignonnaise Prizius innove avec un shot de miel 100% biodégradable

    L’entreprise avignonnaise Prizius innove avec un shot de miel 100% biodégradable

    Melvan lève 25M€ pour booster son développement

    Melvan lève 25M€ pour booster son développement

    Le GEIQ Auto Camion 2 Roues Sud fonce pour former les jeunes

    Le GEIQ Auto Camion 2 Roues Sud fonce pour former les jeunes

    La French Tech Grande Provence et France Travail dynamisent l’emploi numérique

    La French Tech Grande Provence et France Travail dynamisent l’emploi numérique

    CCI de Vaucluse : l’intelligence artificielle au service des TPE et PME

    CCI de Vaucluse : l’intelligence artificielle au service des TPE et PME

    IA et management : « Attention à protéger notre humanité »

    IA et management : « Attention à protéger notre humanité »

    L’avignonnais Q Energy inaugure la plus grande centrale solaire flottante d’Europe

    L’avignonnais Q Energy inaugure la plus grande centrale solaire flottante d’Europe

    Services à la personne : L’APEF recrute 30 personnes en Vaucluse

    Services à la personne : L’APEF recrute 30 personnes en Vaucluse

    IA : hausse de 273% des offres d’emploi en France

    IA : hausse de 273% des offres d’emploi en France

  • Dossier
    La difficile mutation des relais routiers

    La difficile mutation des relais routiers

    Carpentras : avec Kaoka le pari d’un chocolat bio équitable dans un marché très complexe

    Carpentras : avec Kaoka le pari d’un chocolat bio équitable dans un marché très complexe

    Logements ‘bouilloires’ : Gard, Vaucluse et Bouches-du-Rhône en première ligne d’ici 2050

    Logements ‘bouilloires’ : Gard, Vaucluse et Bouches-du-Rhône en première ligne d’ici 2050

    Grâce à Gisèle Pelicot, 30 femmes victimes de violences conjugales seront accompagnées par Isofaculté

    Grâce à Gisèle Pelicot, 30 femmes victimes de violences conjugales seront accompagnées par Isofaculté

    Les entreprises vauclusiennes prennent leur envol au salon du Bourget

    Les entreprises vauclusiennes prennent leur envol au salon du Bourget

    (Vidéo) Le Grand Avignon prône le bien manger avec le festival ‘Bien Bon’

    (Vidéo) Le Grand Avignon prône le bien manger avec le festival ‘Bien Bon’

    Quand les catastrophes naturelles font trembler le budget assurance des français

    Quand les catastrophes naturelles font trembler le budget assurance des français

    Tour de France 2025 : double ration pour le Vaucluse

    Tour de France 2025 : double ration pour le Vaucluse

    Avignon, Le Petit Palais accueille un rarissime trésor prêté par le Louvre 

    Avignon, Le Petit Palais accueille un rarissime trésor prêté par le Louvre 

  • Juridique
    Signature de la 2e Convention d’Objectifs entre le ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariat

    Signature de la 2e Convention d’Objectifs entre le ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariat

    Le GRETA CFA Vaucluse et le lycée Aubanel célèbrent la filière comptable

    Le GRETA CFA Vaucluse et le lycée Aubanel célèbrent la filière comptable

    Tout ce qu’il savoir sur les soldes d’été 2025

    Tout ce qu’il savoir sur les soldes d’été 2025

    Maître Lionel Fouquet élu nouveau bâtonnier du Barreau de Carpentras

    Maître Lionel Fouquet élu nouveau bâtonnier du Barreau de Carpentras

    Travail par fortes chaleurs : obligations de l’employeur et droits des salariés

    Travail par fortes chaleurs : obligations de l’employeur et droits des salariés

    Notaires de Vaucluse : nouveau président, nouvelle chambre

    Notaires de Vaucluse : nouveau président, nouvelle chambre

    Apprentissage : Les 4 règles clés à connaître avant de signer un contrat en 2025

    Apprentissage : Les 4 règles clés à connaître avant de signer un contrat en 2025

    Impôts liés à l’activité de l’entreprise, fiscalité immobilière, taxes : ce qu’il faut savoir en 2025

    Impôts liés à l’activité de l’entreprise, fiscalité immobilière, taxes : ce qu’il faut savoir en 2025

    Le barreau d’Avignon apporte son soutien à l’écrivain Franco-algérien Boualem Sansal

    Le barreau d’Avignon apporte son soutien à l’écrivain Franco-algérien Boualem Sansal

  • Culture & Loisirs
    La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

    La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

    Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

    Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

    Théâtre du Petit chien, Excellent ‘Elia, généalogie d’un faussaire’

    Théâtre du Petit chien, Excellent ‘Elia, généalogie d’un faussaire’

    Villeneuve-lès-Avignon : la street food et la cuisine gastronomique se rencontrent au Prieuré

    Villeneuve-lès-Avignon : la street food et la cuisine gastronomique se rencontrent au Prieuré

    Théâtre de l’étincelle, Y’a d’la joie ! Cabaret déjanté, Un spectacle audacieux et réussi

    Théâtre de l’étincelle, Y’a d’la joie ! Cabaret déjanté, Un spectacle audacieux et réussi

    (Vidéo) ‘Mille cent jours’ ou la vie après tout au théâtre des Gémeaux

    (Vidéo) ‘Mille cent jours’ ou la vie après tout au théâtre des Gémeaux

    Pertuis : le restaurant L’Olivier met l’univers viticole de Provence en lumière tout l’été

    Pertuis : le restaurant L’Olivier met l’univers viticole de Provence en lumière tout l’été

    (Vidéo) Monteux : le Green Festival fête ses 10 ans

    (Vidéo) Monteux : le Green Festival fête ses 10 ans

    Le bel anniversaire du Théâtre Artéphile

    Le bel anniversaire du Théâtre Artéphile

  • Annonces légales
  • Contact
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Aucun résultat
Voir tous les résultats

Les utilisateurs de faux-pass « repentis » pourront échapper à l’amende s’ils se vaccinent

mm par Echo du Mardi
12 janvier 2022
dans Juridique
Pass sanitaire : mode d’emploi

© Léna Constantin Adobe stock

Partager cet article
image_pdf

La présentation d’un faux pass vaccinal vaudra à son détenteur une amende de 1.000 euros (dès la première infraction) dans le cadre du pass vaccinal, contre 135 euros aujourd’hui. Mais les « repentis » seront pardonnés.

Le texte de loi sur le pass vaccinal arrive au Sénat cette semaine pour une entrée en vigueur autour de la semaine du 17 janvier. La sanction maximale est toujours de 5 ans de prison et 75.000 euros d’amende pour les possesseurs de faux pass. Un amendement a été intégré dans le projet de loi pour permettre aux fraudeurs de bénéficier d’un statut de « repenti », et ainsi se faire vacciner « pour de vrai » sans risquer de sanction, s’ils se manifestent dans les 30 jours à compter de l’entrée en vigueur de la loi. Un fraudeur, s’il est détecté, aura 30 jours pour se faire vacciner s’il veut échapper à une sanction.

A noter, si vous avez un pass sanitaire valide (parce que vous êtes vacciné, que vous avez un certificat de rétablissement de moins de six mois ou un test de moins de 24 heures), mais que l’on peut prouver que vous l’avez partagé intentionnellement avec un proche, vous risquez exactement les mêmes sanctions que lui : 135 euros d’amende minimum donc… portées à 1 000 euros avec la loi sur le pass vaccinal.

Lire aussi : Renforcement du télétravail : que risquent vraiment les employeurs ?

L.M.

Tags: pass sanitaire
Article précédent

Marie Blachère a ouvert 79 boulangeries en 2021

Article suivant

La farine l’isloise gonfle les boulangers de fierté

mm

Echo du Mardi

L'Echo du Mardi - Les Petites Affiches de Vaucluse, Annonces Légales et Actualité Economique, Juridique, Aménagement, Sortir, Culture. Depuis 1839, l'Hebdomadaire des décideurs du Vaucluse et de la région

Article suivant
La farine l’isloise gonfle les boulangers de fierté

La farine l’isloise gonfle les boulangers de fierté

Newsletter

Echo du Mardi - Les Petites Affiches de Vaucluse depuis 1839

Suivez-nous

Catégories

  • Actualité
  • Culture & Loisirs
  • Dossier
  • Economie
  • Juridique
  • Non classé
  • Politique & Territoire
  • Votre journal en PDF

Dernières actualités

La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

La recette de thon rouge de Méditerranée du chef Matthieu Hervé

5 juillet 2025
Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

Avignon, Eclats de scène, La Cour des notaires fête ses 20 ans

4 juillet 2025
  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales
  • Contact
  • Annonces Legal Plus

© 2019 Création de site internet : Agence de communication Arome

Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Actualité
  • Politique & Territoire
  • Economie
  • Dossier
  • Juridique
  • Culture & Loisirs
  • Annonces légales
  • Contact
PUBLIER UNE
ANNONCE LÉGALE
Consulter les
annonces légales
Consulter les autres
annonces légales
Consulter les annonces
des tribunaux

© 2019 Création de site internet : Agence de communication Arome

Chargement de Google Maps...