L’École des Avocats du Centre Sud (EDACS) de Montpellier organise une journée de formation autour de la preuve, autant en matière civile que pénale, ce vendredi 22 novembre sur le campus Hannah Arendt d’Avignon Université.
Imaginée en collaboration avec le Bâtonnier Philippe Cano du Barreau d’Avignon, cette journée de colloque intitulée « La preuve dans tous ses états » rassemblera des professionnels issus de milieux différents, pour évoquer le sujet de la preuve en matière civile et en matière pénale.
Cet événement s’articulera plusieurs temps forts. Après un discours d’accueil à 9h, les participants en apprendront plus sur la preuve en matière pénale toute la matinée. Maitre Baptiste Scherrer, avocat au barreau de Nîmes, évoquera la preuve pénale vue par l’avocat. Lionel Mathieu, ancien président près le tribunal correctionnel du tribunal judiciaire d’Avignon, abordera l’intime conviction. Le Colonel Cédric Garence, commandant du groupement départemental de Vaucluse, clôturera la matinée avec la preuve pénale vue par les enquêtes judiciaires. Stanislas Vallat, procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire d’Avignon, qui devait parler de la preuve pénale sous l’œil du parquet, ne sera finalement pas présent lors de cette journée. Il sera remplacé par le Commissaire Barion qui évoquera le sujet des témoins sous X et de la lutte contre la cybercriminalité.
Après une pause, les discussions reprendront de 14h à 17h, cette fois-ci sur la preuve en matière civile. Maître Jean-Philippe Borel, avocat au barreau d’Avignon, débutera avec l’évolution jurisprudentielle de l’article 145 du Code de procédure civile. Madame le bâtonnier désigné Séverine Moulis du barreau de Nîmes prendra la parole concernant la preuve civile sous le prisme de la déontologie. Maitre Bénédicte Anav, avocat au barreau d’Avignon tentera de répondre à la question « La relation de travail et le droit de la preuve : nécessité fait-elle loi ? » Enfin, Maitre Yannick Sibut-Bourde, commissaire de justice à la résidence d’Avignon, terminera en parlant du commissaire de justice et des divers domaines de preuves.
Inscription en ligne.
Vendredi 22 novembre. De 9h à 17h. Avignon Université. 74 rue Louis Pasteur. Avignon.
